Rechercher
Fermer ce champ de recherche.
OAP Clos Carnot - PLU Nolay

Modification simplifiée du PLU de NOLAY (21)

Mission
Modification simplifiée du PLU

Approbation
2020

Catégorie

La procédure portait notamment sur la modification d’une OAP au regard des conclusions d’une étude urbaine menée par BLC (voir extrait de l’OAP modifiée ci-dessous), et sur la correction d’une erreur matérielle du PLU approuvé en 2015.

La procédure a fait l’objet d’une demande d’examen au cas par cas n’ayant pas donné lieu à une évaluation environnementale.

Besoin d’experts ?

N’hésitez pas à nous contacter pour nous exposer votre projet, en toute confidentialité.